Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 6·fr
    ...tilité publique d'un immeuble, sis angle avenue de Londres et Plac...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 16·fr
    ... de carburants et lubrifiants, sis à Menzel Bou Zelfa. En conséque...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 29·fr
    ...Les titulaires d'actions nominatives ont le droit d'assister à l'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 5·fr
    ...Il assiste le Président du Conseil d'Administration de ses avis su...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 28·fr
    ...Les Contrôleurs financier et technique assisteront aux réunions de...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 12·fr
    ...- Les services des douanes saisis d'une demande établie conforméme...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 29·fr
    ...n de carburants et lubrifiants sis à Sousse, route de Sfax. En co...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 76·fr
    ... signature sociale laquelle consistera dans la mention » Pour la S...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 4·fr
    ...atériel d'équipement nantis subsiste même si ces biens deviennent ...
  • Journal Officiel·1957 / N°027·page 7·fr
    ...t d'extinction des peines, (sursis, libération conditionnelle, grâ...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 53·fr
    ...e au capital de 40.000 Dinars, sise à Tunis, 6 Rue Kamel Attaturk,...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 41·fr
    ...onds de commerce de restaurant sis tous deux à Tunis, Place de la ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 6·fr
    ...Le bureau du Conseil Régional est chargé d'assister le gouverneur ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 6·fr
    ...imposition des successions indisises, ne seront pas applicables lo...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 17·fr
    ...erce de produits alimentaires, sis à Tunis, 28, rue Al-Djazira, à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 30·fr
    ...re, et réparation des voitures sis à Tunis 33 Rue de Lyon. Tous c...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 5·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'il consiste à faire réa...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 7·fr
    ...n de ce délai, les produits saisis sont liquidés au profit de l'au...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 5·fr
    ...— L'officier de l'État civil ou les notaires choisis pour l'établi...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 18·fr
    ...t classé de 2ème catégorie, consistant en un dépôt superficiel d'e...