Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 30·fr
    ...Il s'agit de la parcelle à usage agricole inconstructible apparten...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 16·fr
    ...— S'il s'agit d'une contravention aux dispositions relatives à l'h...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 11·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 7·fr
    ...rial La présente convention régit sur l'ensemble du territoire de...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 8·fr
    ...pour les délivrer, et, s'il s'agit d'expéditions, être certifiés c...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 15·fr
    ...ne s'applique pas lorsqu'il s'agit de produits surgelés ou congelé...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 59·fr
    ...1°33'12.1"E au niveau de la longitude et 35°55'34.1 "N au niveau d...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 14·fr
    ...— Le présent statut régit les personnels titulaires de l'Institut ...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 46·fr
    ...uerdanine Nord Monastir, il s'agit d'un lot de terrain aménagé qui...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 12·fr
    ...e ambigène et bacillaire, méningite, cérébro-spinale, poliomyélite...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 30·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré, et...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 31·fr
    ...Il s'agit du premier cas de recours en révision depuis le commence...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 4·fr
    ...Il s'agit de la terre constructible située du côté de la Route de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 24·fr
    ...Il s'agit d'un logement d'une superficie totale de 720 m² dont 198...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 8·fr
    ...L'employeur reconnaît les attributions légales et légitimes du syn...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 12·fr
    ...usceptibles d'être déplacés longitudinalement à l'intérieur du son...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 4·fr
    ...rficie de 1h 23 are 69c, il s'agit de la totalité d'une parcelle d...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 15·fr
    ...- Le contrôleur technique agit avec toute la diligence requise et ...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 4·fr
    ...Il s'agit du un tiers (1/3) indivis dans chacun des 4 immeubles ob...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 37·fr
    ...le 1/3 du prix et lorsqu'il s'agit d'un acheteur étranger, se dern...