Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 38·fr
    ...Les titres définitifs sont extraits de registres à souches revêtus...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 6·fr
    ...itions prévues par le présent titre sont intégralement remplies et...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 7·fr
    ...à compter du 1er juillet 1974 Bitri Salah, à compter du 1er juille...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 6·fr
    ...# CHAPITRE III — Les arrêtés Municipaux Art. 79. — Le Président d...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 5·fr
    ...tions dues par les affiliés à titre obligatoire ou volontaire, par...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 35·fr
    ...rguiba, et faisant l'objet du Titre Foncier N° 131.826 « Madeleine...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 28·fr
    ... 2009 Nul ne peut porter le titre ni exercer la profession d'arc...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 21·fr
    ... sulfurique, chlorhydrique ou nitrique. Le présent avis fera cour...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 20·fr
    ...b) Finance le centre d'échange et, à ce titre : i) Aide les parti...
  • Journal Officiel·1991 / N°046·page 5·fr
    ...respondant à la borne B384 du titre foncier N° 42511 sise à l'extr...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 5·fr
    ...## CHAPITRE II — Attributions Art 40. — Le Président du Conseil M...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 21·fr
    ...— La somme nécessaire pour payer aux actionnaires à titre de divid...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 9·fr
    ...es prévisions des recettes en titre I des trois derniers budgets o...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 25·fr
    ...a place Farhat Hached; que le titre de ladite propriété a été égar...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 64·fr
    ...de Un dinar chacune, émises à titre d'augmentation de capital, en ...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 23·fr
    ...s précités pour tenir lieu de titre originaire. Qu'en conséquence...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 21·fr
    ...mblée Générale, déposer leurs titres cinq jours au moins avant cel...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 11·fr
    ... les candidats en fonction, à titre temporaire, au Secrétariat d'É...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 3·fr
    ...## CHAPITRE VI ### EFFETS UTILES DE L'EAU #### A. — Economie de l...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 24·fr
    ...nsemble des actifs apportés à titre de fusion, à une valeur totale...