Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 14·fr
    ...ns requises pourront, au même titre que les jeunes gens et les hom...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 135·fr
    ... Procès-verbal de réception à titre isolé du véhicule. ### Siapes...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 4·fr
    ...# CHAPITRE II DES DROITS ET AVANTAGES Art. 15. - Les agents des d...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 35·fr
    ...Les Administrateurs reçoivent à titre de jetons de présence, une a...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 43·fr
    ...nnour, Gouvernorat de Sousse, titre foncier N° 225.066, dit « Yous...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 29·fr
    ...Etant donné qu'elle a perdu le titre de propriété, elle désire éta...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 27·fr
    ...| | MR WALID BAKLOUTI | | MAITRE ATIGI NIED | | MR TAREK ARIC...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 16·fr
    ...e ## D'UN IMMEUBLE objet du titre foncier N° 58.096, dénommé « E...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 31·fr
    ...a été égaré la copie bleue du titre Foncier n° 249.190 dénommée « ...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 28·fr
    ...our payer aux actionnaires, à titre de premier dividende, 5 % des ...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 5·fr
    ...e contenance supérieure à 500 litres. Les détenteurs de ces instr...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 9·fr
    ...à fournir des contributions à titre volontaire. Pour traduire ces ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 144·fr
    ... procès-verbal de réception à titre isolé pour les véhicules desti...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 19·fr
    ...a) 16% au conseil d'Administration à titre de tantième. b) 90% aux...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 23·fr
    ...Maitre Tahar HAFIANE. N° 225. SOCIETE LAITIÈRE DU SAHEL « L.A.I...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 53·fr
    ...tre répartis en espèces ou en titre en vertu d'une décision de l'A...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 17·fr
    ...## Titre IV ### Immunités et privilèges Art. 19. — L'État d'envoi...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 16·fr
    ...avant l'Assemblée, soit leurs titres, soit le certificat d'immobil...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 23·fr
    ...s dont les investissements en titres ont à la clôture du bilan, un...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 8·fr
    ...e fixée, si besoin est, sur arbitrage de l'autorité concédante. A...