Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 6·fr
    ..., rue Albi, n° 2; 3° Une villa sise à La Cagna, rue Souville. ## ...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 4·fr
    ...Ils doivent indiquer la situation et la consistance des locaux mis...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 28·fr
    ...ges appliquer les calculs de résistance des matériaux se rapportan...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 16·fr
    requisition forestière numéro 17310, zone I, section C et sise à l...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 27·fr
    ...Il peut avoir la responsabilité technique ou l'assistance techniqu...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 13·fr
    ...3, a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom, consistan...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 20·fr
    ...atique non miscible à l'eau, résistant pratiquement à la températu...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 3·fr
    ... la Direction du Tourisme, choisis par le Directeur du Tourisme, p...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 38·fr
    ...nds de commerce de boulangerie sis à Tunis, 8 Rue des Djerbiens do...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 6·fr
    ...La déclaration unique consiste en un imprimé à remplir, en un seul...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 16·fr
    ...es bénéfices non distribués consistent en tout ou en partie en bén...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 5·fr
    ...res du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 24·fr
    ...« Saguiet Er-Ramla », oasis de Djara, complanté de dattiers et aut...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 4·fr
    ...res du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignatio...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 36·fr
    ...1°) La propriété « Ezzeddine IV » (titre n° 60.798) consistant en ...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 114·fr
    ...t classé de 2ème catégorie, consistant en un dépôt d'hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 8·fr
    ...nce l'autorité de tutelle et assiste le président directeur généra...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 7·fr
    ...hèques spécialisées, qu'elle assiste par le prêt interbibliothèque...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 5·fr
    ...nationaux et de recourir à l'assistance internationale et l'organi...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 31·fr
    ....616 et le nom de Mabrouka 163 sis à Bizerte ancien Boulevard Marm...