Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 57·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le Receve...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 55·fr
    ..., a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de TUNIS l...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 67·fr
    ...Les oppositions sont recevables chez Mr. Moncef B. Mohamed Salah d...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 43·fr
    ... de 567.96 m² ; situé route mouecet Mahras clôturé des trois coûts...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 29·fr
    ...judiciaire en le chargeant de recevoir le plan de sauvetage propos...
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 15·fr
    ... 5020,00 dinars consigné à la recette des finances Sidi Hcine en v...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 2·fr
    ... de clôture des opérations de recensement dans les Communes de Bad...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 7·fr
    ...0 mai 2002 et enregistré à la recette des finances d'Elkalaâ Soghr...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 6·fr
    ...rsement reçue par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de Djem...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 35·fr
    ...e dépôts et consignation à la recette des finances de Monastir et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 12·fr
    ...écembre 1973, enregistré à la recette de l'enregistrement à Nabeul...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 20·fr
    ...stré le 11 novembre 1980 à la recette des actes civils à Monastir ...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 17·fr
    ...24 août 1969, enregistré à la recette des Actes Civils à Sousse, l...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 38·fr
    ... 29 août 1973 enregistré à la recette des finances de Mahdia le 13...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 53·fr
    ...29 mars 2011, enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 62·fr
    ...it délai son opposition est irrecevable. N° B-1695/1 --- Page 1...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 16·fr
    ...chargé de recevoir le client qui désire un service. Il doit donc p...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 8·fr
    ... état constant de propreté et recevoir, sans indemnité, sur leur t...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 69·fr
    ...Reçue par Monsieur le Receveur des A.C. à Tunis le 15 juin 1983, e...
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 25·fr
    ...société, par acte reçu par le receveur des actes civils à Tunis le...