Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 7·fr
    ... de l'intérieur, avec rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 6·fr
    ...s ainsi que les indemnités et avantages qui leur sont alloués dans...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 10·fr
    ...Cet avantage est accordé sur la base d'une attestation délivrée pa...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 38·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 20·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2020 / N°054·page 20·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 22·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2023 / N°149·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 22·fr
    ...res éligibles au bénéfice des avantages du développement régional,...
  • Journal Officiel·2018 / N°056·page 4·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2000 / N°070·page 10·fr
    ...d'arrondissement avec rang et avantages de chef de service, - admi...
  • Journal Officiel·2023 / N°148·page 20·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de servic...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 12·fr
    ...(différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénien...
  • Journal Officiel·2019 / N°036·page 12·fr
    ...11, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2019 / N°056·page 2·fr
    ...roi des indemnisations et des avantages alloués aux victimes des a...
  • Journal Officiel·2020 / N°113·page 27·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 43·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordées à un sous-direct...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 12·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 2·fr
    ...uvrant droit au bénéfice de l'avantage fiscal, au titre de l'inves...