Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 6·fr
    ...ons par facture seulement avec indication d'un coefficient global.
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 21·fr
    ...ne valeur estimative nette et globale de 199.000 Dinars, et M. Cha...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 23·fr
    ...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 29·fr
    ...s, ceux de vente et émolument global d'adjudication en sus. **Obs...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 13·fr
    ...ut de chaque mois, le montant global des entrées et sorties du moi...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 19·fr
    ...% dans la limite de la valeur globale autorisée, - Et à la marque ...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 20·fr
    ...dustrielles, ayant une valeur globale de mille cent dinars; b) qu...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 18·fr
    ...as dépasser 5 % de l'effectif global du corps intéressé fixé à la ...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 20·fr
    ...e peut excéder 15 % du revenu global imposable. AUT. 2. — Le Secr...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 4·fr
    ...ourcentage de la rémunération globale trimestrielle du travailleur...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 17·fr
    ...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 19·fr
    ...ut de chaque mois, le montant global des entrées et sorties du moi...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 7·fr
    ...cle premier (A) peuvent opter globalement soit pour le régime des ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr
    ...Un inventaire des biens fonciers ainsi qu'une évaluation globale d...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 19·fr
    ...1 Sfax, moyennant le prix global pour la totalité des dits droits ...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 10·fr
    ...50% de son chiffre d'affaires global. Art. 24. - Est considéré co...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 32·fr
    ...1°) élaborer un programme global d'importation de fils et filets p...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 47·fr
    ...l'Assemblée Générale Ordinaire fixe à 650 dinars le montant global...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 10·fr
    ...ut de chaque mois, le montant global des entrées et sorties du moi...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 15·fr
    ...Les frais de pourruites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...