10 929 résultats pour ""GLOBAL""
- Journal Officiel·1970 / N°049·page 6·fr...ons par facture seulement avec indication d'un coefficient global.
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 21·fr...ne valeur estimative nette et globale de 199.000 Dinars, et M. Cha...
- Journal Officiel·1975 / N°004·page 23·fr...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...
- Journal Officiel·1961 / N°040·page 29·fr...s, ceux de vente et émolument global d'adjudication en sus. **Obs...
- Journal Officiel·1987 / N°013·page 13·fr...ut de chaque mois, le montant global des entrées et sorties du moi...
- Journal Officiel·1988 / N°075·page 19·fr...% dans la limite de la valeur globale autorisée, - Et à la marque ...
- Journal Officiel·1958 / N°100·page 20·fr...dustrielles, ayant une valeur globale de mille cent dinars; b) qu...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 18·fr...as dépasser 5 % de l'effectif global du corps intéressé fixé à la ...
- Journal Officiel·1965 / N°066·page 20·fr...e peut excéder 15 % du revenu global imposable. AUT. 2. — Le Secr...
- Journal Officiel·1963 / N°033·page 4·fr...ourcentage de la rémunération globale trimestrielle du travailleur...
- Journal Officiel·1958 / N°052·page 17·fr...Les frais de poursuites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...
- Journal Officiel·1970 / N°037·page 19·fr...ut de chaque mois, le montant global des entrées et sorties du moi...
- Journal Officiel·1987 / N°019·page 7·fr...cle premier (A) peuvent opter globalement soit pour le régime des ...
- Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr...Un inventaire des biens fonciers ainsi qu'une évaluation globale d...
- Journal Officiel·1966 / N°047·page 19·fr...1 Sfax, moyennant le prix global pour la totalité des dits droits ...
- Journal Officiel·1992 / N°027·page 10·fr...50% de son chiffre d'affaires global. Art. 24. - Est considéré co...
- Journal Officiel·1965 / N°062·page 32·fr...1°) élaborer un programme global d'importation de fils et filets p...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 47·fr...l'Assemblée Générale Ordinaire fixe à 650 dinars le montant global...
- Journal Officiel·1990 / N°031·page 10·fr...ut de chaque mois, le montant global des entrées et sorties du moi...
- Journal Officiel·1959 / N°022·page 15·fr...Les frais de pourruites, ceux de vente et l'émolument global d'adj...