Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 9·fr
    ...2020S00362VEPA1 --- # Vente immobilière ## Cabinet Maître Becem...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 22·fr
    ...ate du 25/1/2023 stipulant la recevabilité de l'appel en la forme ...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 31·fr
    ... DE QUINCAILLERIE GENERAL ET PIECES DETACHEES « SEQUIPA » SOCIET...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 31·fr
    ...t a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils le 5 janvi...
  • Annonces Légales·2014 / N°017·page 19·fr
    ...ts à verser et des montants à recevoir. Il n'est significatif que ...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 26·fr
    ...argent détenu et les actifs à recevoir en argent pour des montants...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 14·fr
    ...s de Monsieur Mongi Ben Amara receveur de l'enregistrement des act...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 3·fr
    ...r des charges enregistré à la recette des finances de Monastir le ...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 61·fr
    ...ersement reçu par Monsieur le Receveur des actes civils à Tunis et...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 45·fr
    ...en date du 14 octobre 1974, enregistré le même jour à la recette f...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 41·fr
    ...r a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 10·fr
    ...5 (nouveau) du présent décret recevront une indemnité compensatric...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 10·fr
    ...on plan d'aménagement ne peut recevoir que des constructions légèr...
  • Annonces Légales·2026 / N°041·page 10·fr
    ...le contrat de prêt, enregistré auprès à la recette des finances de...
  • Annonces Légales·2004 / N°037·page 2·fr
    ...Receveur des finances en la personne de son représentant légal. D...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 33·fr
    ... 20 mai 1971, enregistré à la recette de l'Enregistrement de Nabeu...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 42·fr
    ..., contient un puits abandonné recevant les eaux usées et un poteau...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 44·fr
    ...mbre 1976, enregistré à Tunis recette des actes civils le 4 janvie...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 44·fr
    ...— Suivant acte reçu par Monsieur le Receveur des Finances - 1er bu...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 33·fr
    ...le Receveur des Actes Civils à Sousse le 10 décembre 1980, il a ét...