Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 9·fr
    ...eurs de Abbès et Ouasta (à l'Oasis de Tozeur) jusqu'à Sab El Hachi...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 17·fr
    ...- Les tâches essentielles des auxiliaires des douanes consistent a...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 17·fr
    ...fure pour dames et parfumerie, sis à Tunis, avenue Habib Bourguiba...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 31·fr
    ... Hached GABES Boulangerie L'Oasis Mokhtar Marzougui et Frères Che...
  • Journal Officiel·1969 / N°035·page 7·fr
    ... de Ksar Hellal sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Ordin...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 6·fr
    ... personnellement ou se faire assister par un avocat ou un mandatai...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 5·fr
    ... de 314 mètres carrés environ, sise dans la dite ville, rue Sidi-D...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 56·fr
    ...nds de commerce de boulangerie sis sur la route principale à Borj ...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 9·fr
    ...En outre, peuvent être saisis les produits qui ont fait l'objet de...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 8·fr
    ...« El Mechta et El Henchir », consistant en terres de labours, situ...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 21·fr
    ...talité de la parcelle de terre sise « Zenker BOUZAIN » route de Gr...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 8·fr
    ...Il peut se faire assister par un de ses confrères pour le défendre...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 7·fr
    ...Cette déclaration fera notamment connaître la consistance de leurs...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 15·fr
    ...ns qu'ils possèdent, peuvent assister à l'Assemblée ou s'y faire r...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 40·fr
    ...gouvernorat de Sidi Bouzid, consistant en une parcelle de terre de...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 16·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 5·fr
    ...un examen professionnel qui consiste au choix du candidat en l'une...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 17·fr
    ...Maison sise à Tunis 31, rue El Jenina. Objet du titre foncier : N°...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 34·fr
    ...— En cas d'amathésie pratiquée par un médecin anesthésiste réanima...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 45·fr
    ...Composé de trois à douze membres choisis parmi les actionnaires et...