Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 56·fr
    ...t au maximum neuf (9) places assises, y compris celle du conducteu...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 30·fr
    ...du nombre des jours fériés choisis et payés, par le développement ...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 8·fr
    ...iaire en bourse du groupe STB, sis au 34, Rue Hédi Karray - El Men...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 20·fr
    ...phonographique à images qui consiste en un noyau — de préférence e...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 23·fr
    ...Le chef de l'établissement est assisté par un intendant ou économe...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 13·fr
    ...eçu délivré par l'avocat du saisissant constatant le paiement entr...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 5·fr
    ...tuel siège à son nouveau siège sis à la cité El Moez. Art. 2. — L...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 19·fr
    ...Outre le conseil de direction, le directeur est assisté, dans la g...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 5·fr
    ...embres de la commission pour assister à ses réunions. Ce délai peu...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 24·fr
    ...Chacun d'eux pourra se faire assister d'un avocat. En cas de paie...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 48·fr
    ...Ils doivent indiquer la situation et la consistance des locaux mis...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 19·fr
    ...« Chirita Guelieb I », située à Sisi Bou Said, Rue Am Messaoud don...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 17·fr
    ...compter du 1er juillet 1970 Kassis Rachid, à compter du 1er juille...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 50·fr
    ...Le conseil peut pour assister le P.D.G. lui atteindre à titre de D...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 7·fr
    ...res du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignatio...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 3·fr
    ...e Président de la République assisté d'un Gouvernement dirigé par ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 3·fr
    ...peine d'emprisonnement sans sursis de quinze jours au minimum, si ...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 30·fr
    ...part dans le fonds de commerce sis au local à usage de réparations...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 3·fr
    ...## CHAPITRE I ## Consistance du domaine public routier de l'Etat ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 63·fr
    ...ps la garantie fondamentale consistant en la supervision du juge o...