Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 28·fr
    Besbes, Cin N°01072410, détenant 4.100 parts, Mr Fayçal Besbes Ben...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 9·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 4 décembre 1981 Le Président de la...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 3·fr
    ...— L'exploitation de la Société mentionnée à l'article 1er, est con...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 9·fr
    ...uverture fixées par l'article premier. Art. 31. — L'exportation d...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 8·fr
    ...## Article 3 Les Etats parties au présent Pacte s'engagent à assu...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 3·fr
    ...— Sous réserve des dispositions particulières applicables aux corp...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 3·fr
    ...## CHAPITRE III ## Les associations étrangères ART. 16. — Sont r...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 17·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Annonces Légales·2011 / N°116·page 32·fr
    ...- la cession des parts sociales comme suit : 1950 parts de la Soc...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 6·fr
    ...Article unique - Est abrogé le numéro 3 de l'article premier du dé...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 24·fr
    ...## AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 5·fr
    ...a) Que les parties à la convention visée à l'article II étaient en...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 47·fr
    ...Le 3/5/2012 à partir de 9 h auprès la chambre des ventes immobiliè...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 5·fr
    ...— Le plan d'aménagement de la ville de la Marsa visé à l'article p...
  • Journal Officiel·1982 / N°022·page 5·fr
    ...Application de la législation nationale (article 5) Les Parties c...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 11·fr
    ...7 juin 1975, fixant le statut particulier aux agents temporaires d...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 4·fr
    ...Première partie : Dépenses de gestion - Première section : Rémuné...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 83·fr
    ...En conséquence, tout créancier voulant participer à la procédure d...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 16·fr
    ...sise derrière le 1er article sus indiqué, constitué de 14 parts de...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 40·fr
    ...- Peuvent participer à l'examen professionnel sur dossiers pour la...