Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 61·fr
    ...l'électricité et du gaz, les avantages fiscaux prévus par l'articl...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 20·fr
    ... 23 janvier 1995, fixant les avantages fiscaux au profit des tunis...
  • Journal Officiel·2018 / N°063·page 13·fr
    ...- six cadres avec fonction et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2012 / N°066·page 7·fr
    ...- les augmentations des salaires, des indemnités, des avantages pé...
  • Journal Officiel·2020 / N°045·page 3·fr
    ...offre économiquement la plus avantageuse sur la base d'un ensemble...
  • Journal Officiel·2023 / N°073·page 18·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 18·fr
    ...triel de Gabès bénéficie des avantages suivants dans le cadre des ...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 168·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 10·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 22·fr
    ...détachement dont il fixe les avantages y afférents. Le président ...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 110·fr
    ...es pour l'octroi de certains avantages au profit de certains corps...
  • Journal Officiel·2020 / N°022·page 12·fr
    ...la santé du Kef avec rang et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·2020 / N°109·page 29·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2022 / N°070·page 19·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 17·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 50·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 11·fr
    ...| Pour bénéficier dudit avantage, le bénéficiaire est tenu d'obte...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 14·fr
    ...entes ainsi que l'octroi des avantages consentis à ce titre, tel q...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 122·fr
    ...4, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à un...
  • Journal Officiel·2016 / N°083·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. MIN...