...- l'organisation des services du centre et la fixation de ses effe...

...— L'effectif des administrateurs généraux ne peut dépasser 15% des...

...eurement acquis et établis, à effectuer des travaux de recherche d...

...82 toute opposition doit être effectuée à l'adresse du fonds vendu...

...La société a pour objet principal d'effectuer des opérations de le...

...ble à une période de services effectifs de six (6) mois, la périod...

...ursement du capital du seront effectués à terme échu, le 25 janvie...

...L'enchère ne peut être effectuée que par un avocat après consignat...

...ntre la Tunisie et l'Italie s'effectuent conformément aux disposit...

...- les ordres des missions effectuées par les enseignants chercheur...

...5/7 pour les heures effectuées de 22 heures à minuit. 7/7 pour les...

...La déclaration de souscription et de versement a été effectuée aup...

...La déclaration de souscription et de versement a été effectuée par...

... de ses travaux de recherches effectués sur le permis précité; Vu...

...Pour tout rachat effectué après l'écoulement de six (6) années de ...

...re et la règle de l'équilibre effectif du budget. Art. 127 - L'Ét...

...éraire effectué par les anciens associés et par ceux effectués par...

...Vu le décret n° 93-497 du 1er mars 1993, fixant l'effectif des cad...

...eurement acquis et établis, à effectuer des travaux de recherche d...

...Et suite à la demande de distribution effectuée par Maître Ghassen...