Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·2015 / N°033·page 14·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·2020 / N°021·page 12·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 20·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 6·fr
    ...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 16·fr
    ...- L'octroi de l'autorisation d'exercice de l'activité de fournisse...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 3·fr
    ...--- Décret N° 60-279 du 10 août 1960 (16 safar 1380), autorisant ...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 8·fr
    ...autorisant la construction de la dérivation 17 KV et du poste de t...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 20·fr
    ...Polarisation rotatoire. 15. Quelques propriétés et applications de...
  • Journal Officiel·1997 / N°019·page 8·fr
    ... n° 75-384 du 17 juin 1975 autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 64·fr
    ...jet si, entre temps, une régularisation de l'irrégularité est inte...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 291·fr
    ...tranger; - Délivrance de l'autorisation. | - Direction des Gens de...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 37·fr
    ...nistratives afférentes aux autorisations délivrées par le ministèr...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 48·fr
    ...- Les étrangers doivent se munir de l'autorisation de gouverneur d...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 13·fr
    ... ils doivent se munir de l'autorisation exigée. Pour plus amples ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 1·fr
    ...OI N° 82-64 du 6 août 1982 autorisant l'adhésion de la Tunisie à l...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 35·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 22·fr
    ...«...Toutes les autorisations sociales (Conseil d'Administration et...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 1·fr
    ...243 TITULARISATION de Délégués... 244 #### SECRETARIAT D'ETAT AUX...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 6·fr
    ...Fidh-Zoubia, demeurant à Gafour en vue d'obtenir l'autorisation d'...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 53·fr
    Décret n° 2025-205 du 15 avril 2025, portant autorisation de la ce...