Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 63·fr
    ...La totalité d'une maison sise rue du Docteur Moreau, près de l'Hôp...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 60·fr
    ...dénommé « Reflets de France », sis à Tunis, 2, Avenue de France, c...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 8·fr
    ...de, - soit parmi les maîtres-assistants de l'enseignement supérieu...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 3·fr
    ...es du personnel supérieur, choisis par le Directeur dans les servi...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 42·fr
    ...ccueil » « Koboul El Hassen » sise à Bellevue Tunis. Les créanci...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 19·fr
    ...res du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 37·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle consiste à ajouter...
  • Journal Officiel·1987 / N°058·page 3·fr
    ...— Pour toute épreuve orale consistant à présenter un exposé, le su...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr
    ...du directeur du centre, de l'assistant social, du psychologue et d...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 20·fr
    ... GUERIDÀ le fonds de commerce, sis à Tunis, rue de l'Algérie, N° 2...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 24·fr
    ...t un circuit de polarisation résistant connecté à la borne d'alime...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 25·fr
    ...moins et de douze au plus, choisis parmi les actionnaires et nommé...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 5·fr
    ...l'incapacité, même en cas de désistement. Art. 221 (nouveau). — L...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 41·fr
    ... MOH SALAH B MOHAMED | MLLE HAUSISH MARJORIS | RAOHDAZE KIMAHEN |...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 2·fr
    ...— 2° L'huissier-notaire saisissant et l'avocat qui diligente la pr...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé qui consiste à ali...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 9·fr
    ...sentant et des conseillers choisis par chaque gouvernement. Cette...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 8·fr
    ... Tunisien dans le cadre de l'assistance technique. Art. 4. — La c...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 64·fr
    ...M BEGLARD | MME AYARI SARRA | ASISLA HOOMAHE | MR HAIWALLAH HAOIMI...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 15·fr
    ...s investissements agricoles consiste en la promotion des investiss...