Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 25·fr
    ...La présente convention régit, sur l'ensemble du territoire de la R...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble (parcelle de terre) dont la superficie est...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 61·fr
    ...nt la dite boutique dont il s'agit. Qu'en conséquence, toute oppo...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 38·fr
    ...re nue sus indiquée et dont s'agit a été adjugée à M. Ali Ben Hadj...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 6·fr
    ...mande d'affiliation ou s'il s'agit d'une affiliation d'office, de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 2·fr
    ...Il s'agit d'une villa clôturée des 4 côtés se composant d'une cave...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 32·fr
    ...Que le tiers dont s'agit, est formé par des terrains, des parcelle...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 10·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 40·fr
    ...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier n°23203...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 12·fr
    ...glementation en vigueur (il s'agit de la réglementation française)...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 4·fr
    ...e des activités selon qu'il s'agit notamment de transports de pers...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 17·fr
    ...e la semelle et une lanière longitudinale fendue tressée avec les ...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 12·fr
    ...f) le vice-président, lorsqu'il agit en qualité de président du co...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 63·fr
    ...— La Société Générale des Industries Textiles « SOGITEX » (Bir-Kas...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 12·fr
    ... dépassée chaque fois qu'il s'agit d'opérations ponctuelles nécess...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 21·fr
    ...é par l'institution dont il s'agit; c) Si l'intéressé compte tenu...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 45·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 9...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 11·fr
    ...laires de 20 mm x 2,0 mm en l'agitant énergiquement suivant un pla...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 23·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 5·fr
    ...t détaillé et les empreintes digitales. Le modèle de cette carte ...