Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 21·fr
    ...Deux copies originales du PV de l'AGE ont été déposées au greffe d...
  • Journal Officiel·2000 / N°087·page 10·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 57·fr
    ...ent avoir une deuxième copie originale les oppositions se présente...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 31·fr
    ...Deux originales de chaque acte ainsi que des contrats de cession d...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 26·fr
    ...de Sfax en date du 2 mars 2017 sous le numéro original D253292010 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 27·fr
    ... n°M070067, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 3·fr
    ...Un original du dit procès-verbal a été déposé au registre national...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 7·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 30·fr
    ...u 7/01/2011 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 24·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal de l'AGO, du procès-verbal...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 9·fr
    ...n° M032367, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2024 / N°020·page 3·fr
    ...01244, et dont un exemplaire original a été déposé au Registre Nat...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 20·fr
    ...Par conséquent, elle prétende avoir une deuxième copie originale q...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 11·fr
    ...conformité de ces copies à l'original. Art. 6 - Le délai séparant...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 33·fr
    ...r, case 55, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2026 / N°018·page 17·fr
    ... 2018, déclare la perte de l'original du titre de propriété portan...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 26·fr
    ...Dont deux copies originales de chaque acte ont été déposées au gre...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 5·fr
    ...e en outre le versement de l'originale de PV au registre national ...
  • Annonces Légales·2025 / N°163·page 2·fr
    ...let 2025, dont un exemplaire original a été déposé au registre nat...
  • Journal Officiel·2013 / N°004·page 17·fr
    ...doctorat, d'évaluer l'aspect original du sujet de recherche ainsi ...