Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 19·fr
    ... la dite société ont été mis d’accords pour que le siège social so...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 4·fr
    ... qui à la date de l'examen ont accompli cinq ans au moins d'ancien...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 10·fr
    ...ésent décret, conformément à l'accord ratifié par la loi n° 91-36 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 36·fr
    ...é les pouvoirs nécessaires à l'accomplissement de ses fonctions. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 15·fr
    ...Le plus offrant pour lequel sera adjugée la vente accepte le fonds...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 3·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Il est accordé à la Compagnie des Phosphate...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 15·fr
    ...Le défaut d'option dans les délais impartis équivaut à une accepta...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 27·fr
    ...t au Nord par une rue d'où son accès. L'immeuble comporte une vill...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 2·fr
    ...nu d'utilité publique, après l'accomplissement des formalités léga...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 13·fr
    ...Cependant, si les nécessités du service ne permettent pas d'accord...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 31·fr
    ...N° 1.898 SOCIETE TUNISIENNE D'ACCONAGE ET DE MANUTENTION Sociét...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 60·fr
    ...au potable, en électricité et raccordé à l'ONAS. La mise à prix :...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 33·fr
    ...du 1er octobre 1975 Om-Ezzine Yaccoubi, à compter du 1er octobre 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 44·fr
    ...Le tout desservi en électricité, l'eau potable et raccordé à l'ONA...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 20·fr
    ...ité, du gaz, d'eau potable et raccordée au réseau d'assainissement...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 17·fr
    ...L'étage supérieur est accessible par la voie d'un espace à l'est o...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 14·fr
    ...dont l'accès la route de l'Afran, au Nord : par Hédi Salhi, à l'Ou...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 16·fr
    ...un accès. Que le titre de propriété a été égaré et qu'elle désire...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 23·fr
    ...t télex qui doivent leur être raccordées, est égal ou supérieur à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 5·fr
    ...5 Victor Raymond, fils d'Ange Naccache, né le 16 juillet 1913 à Tu...