Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 15·fr
    ...fonds de commerce de Café Bar, sis à Tunis 2 Ter Avenue de Madrid ...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 25·fr
    ... totalité du fonds de commerce sis à Tunis au 46, Avenue Habib Bou...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 13·fr
    ...ites à l'ordre du jour, pour assister aux réunions du conseil avec...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 18·fr
    ...pieds d'oliviers et une maison sise à proximité de ladite olivette...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 45·fr
    ...e de carburants et lubrifiants sis à Moknine. En conséquence, l'A...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 9·fr
    ...elle doit spécifier en quoi consistent les dites modifications. 2...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 8·fr
    ... par du papier propre, neuf, résistant, sulfurisé ou semi-sulfuris...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 45·fr
    ...t de sa circonscription en y assistant lui-même ou en se faisant r...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 19·fr
    ... Hanachi (Oudiane El Gharaiba) sise au secteur El Akarit de la dél...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 4·fr
    ...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 18·fr
    ...forêt de Sahline, consistant en un terrain nu irrégulé d'une super...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 3·fr
    ...tements Ministériels peuvent assister aux délibérations du Conseil...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 42·fr
    ...e de leurs membres, ceux-ci saisissent le Président par demande éc...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr
    ...nnue pour sa compétence pour assister à la réunion du conseil d'en...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 4·fr
    ...ant les marques de contrôle subsistantes, ou par l'annulation du c...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 14·fr
    ...Il assiste avec voix consultative aux séances du conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 15·fr
    ...es de la Sicatu sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Ordin...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 12·fr
    ...1 dinar par place assise offerte et par mois. ## CHAPITRE VIII ##...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 30·fr
    ...fonds de commerce de meunerie, sis à Souk-el-Arba, route de Souk-S...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...nds de commerce de bonneterie, sis à La Pêcherie (Bizerte). Les o...