Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 6·fr
    ...bligataires ou à réduire la consistance de leur garantie, le prési...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 20·fr
    ...La totalité d'une maison, sise à Tunis, rue des Négresses n° 8, li...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 25·fr
    ...La Tunisienne Import Export-Timpex son droit au Bail du local sis ...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 16·fr
    ...# LIBRE D'AFFILIER Au garde d'assistante sociale Membres : Jali...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 11·fr
    ...rites à l'ordre du jour pour assister à ses réunions avec voix con...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 10·fr
    ...Les attributions de cette commission consistent notamment dans : ...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 14·fr
    ...— Les deux parties contractantes se porteront assistance dans la f...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 14·fr
    ...e conférences et les maîtres assistants. Il fixe aussi par décisio...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 7·fr
    ...en leur apportant soutien et assistance, - l'organisation et la pa...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 23·fr
    ...s par le présent Code, sont saisis de suite et confisqués administ...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 14·fr
    ... du 16 octobre 1967 Mohamed Kassis, à compter du 16 octobre 1967 J...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 10·fr
    ...dérés comme jours de congé châssis et gayés sont ceux prévus par l...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 9·fr
    ...8 - Le directeur de l'institut est assisté dans l'accomplissement ...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 20·fr
    ...ommerce de fruits et primeurs, sis à Tunis, 14, rue du Danemark. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 31·fr
    ...ants et d'une station-service, sis à Tunis, avenue Khereddine-Pach...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 15·fr
    ...a sont priés de bien vouloir assister à l'assemblée générale const...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 15·fr
    ...L'objet de la Société consiste en la fabrication des boutons et to...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 22·fr
    ...strat du Tribunal Immobilier assisté par Monsieur Hamoudia Mustaph...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 15·fr
    ...e vous prier de vouloir bien assister à l'Assemblée Générale Ordin...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 6·fr
    ...Le Président directeur général peut se faire assister, d'un ou de ...