Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 32·fr
    ...nt à Tunis, 2, rue Clovis, qui accepte, est désigné en qualité de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 36·fr
    ...ploitation de toutes agences d'accueil et d'organisation de voyage...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 21·fr
    ...u sol, le gouverneur donne son accord de principe aux fins d'établ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 12·fr
    ...e, ils doivent arrêter, avec l'accord du chef de l'établissement, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 2·fr
    ...gime de copropriété formant un accessoire de la structure principa...
  • Journal Officiel·1965 / N°059·page 15·fr
    ...Monsieur Baccar Bennani pour la durée de la Société avec les pouvo...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 16·fr
    ...République Tunisienne leur est accordé à cet effet. Passé ce déla...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 8·fr
    ...des avantages qui leur ont été accordés. Art. 2. — Le dépassement...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 22·fr
    ...les, etc., - préparation d'un vaccin ou d'un sérum thérapeutique, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 42·fr
    ...lir le cahier des charges et à accomplir les modalités de cession ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 3·fr
    ...a) remplir les conditions générales d'accès à la fonction publique...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 12·fr
    ... des escaliers communs donnant accès au toit, avec un espace au so...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 4·fr
    ...4°) Accueillir les enseignants des Facultés ou Écoles intéressées ...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 4·fr
    ..., les candidats titulaires du Baccalauréat de l'enseignement secon...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 18·fr
    ...L'accomplissement de ces expertises ne doit pas porter préjudice à...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 31·fr
    ...deur le prix minimal auquel il accepte de céder ses titres. Il est...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 4·fr
    ...u courante, en électricité et raccordé au réseau d'égout, le bâtim...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 13·fr
    ...Ferdjani ben Khemaïs Accacha, de nationalité tunisienne, demeurant...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 2·fr
    ...Il présente toutes suggestions propres à accroître le rendement et...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 20·fr
    ...Mohamed Tijani Ahmed Naccache, à compter du 1er octobre 1969. Nace...