Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 7·fr
    ...Ils assistent avec voix consultatives aux séances du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 15·fr
    ...1° Un procédé qui consiste à faire agir la pression et le cas éché...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 9·fr
    ...— Outre le conseil d'administration, le directeur est assisté dans...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 21·fr
    ...L'examen final consiste en une épreuve écrite d'une durée de deux ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 47·fr
    ...Le quart indivis du titre foncier n° 53.948 sis à la même adresse ...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 6·fr
    ...es et les écoles virtuelles, assiste la direction de l'établisseme...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...5° les Contrôleurs financier et technique qui assistent aux délibé...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 23·fr
    ...es de la moitié d'une huilerie sise à Essaad, Cheikhat de Chiba, D...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 19·fr
    ...é du fonds de commerce du four sis à la Route de Tunis km. 1 Mouli...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 8·fr
    ...- de l'assistance pédagogique et de l'inspection du personnel ense...
  • Annonces Légales·2025 / N°050·page 81·fr
    ...sssss433_KESSIS MOHAMED BEN AHMED | CIN: sssss000_BALOUA B TRA | C...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 36·fr
    ...ttes (4/7) d'un premier étage, sis à Mahdia, comprenant 4 chambres...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 3·fr
    ...s, séminaires et cours; - en assistant leurs adhérents dans leur a...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 4·fr
    ...rsonne jugée compétente pour assister aux réunions du conseil à ti...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 25·fr
    ...se ; 11°) le refus de prêter assistance en cas de danger imminent ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 34·fr
    ...on de la totalité d'une terre, sise à henchir El Jebbès, à Foussan...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 17·fr
    ...rgent choisi dans le groupe consistant en alcoyl-aryl sulfanates a...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 19·fr
    ...— Le Directeur de l'Ecole est assisté par un Comité de Direction d...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 27·fr
    ...e commerce de lits et matelas, sis à Tunis, 11, rue Bab Carthage. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 5·fr
    ... millimè par kilogramme, est assise, liquidée et recouvrée, les in...