Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 18·fr
    ...utaire des biens, et avec leur accord, le titre a été signé le 3/6...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 12·fr
    ...ité tunisienne, titulaires du baccalauréat ou d'un diplôme équival...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 20·fr
    ... de cette société, après avoir accepté la démission des administra...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 41·fr
    ...ivers établissements bancaires accessible par plusieurs routes mod...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 36·fr
    ...eur Mohamed Labbib dit Hamadi Baccouche a été désigné comme gérant...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 4·fr
    ...rêt exige et sous réserve de l'accord de l'autorité du tutelle, co...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 23·fr
    ...La voie d'accès; À l'Est : La maison N° 7 appartenant à un Italien...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 32·fr
    ...Chemin d'accès. A l'Ouest : Hiers Tahar Zaouch. Le présent avis ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 30·fr
    ...Rue Sakesli par où la voie d'accès Au Nord : Impasse Errouzata. A ...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 2·fr
    ...ie des avantages et indemnités accordés à un Secrétaire Général »....
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 57·fr
    ... similaire, annexe, connexe ou accessoire ou encore favoriser son ...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 38·fr
    ...Il a été décidé l'acceptation de la démission du cogérante, annula...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 9·fr
    ...tions nécessaires, ne sont pas accomplies. Les 2 bâtiments sont sé...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 35·fr
    ...On peut accéder à l'immeuble à partir du devant du club de la Gard...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 139·fr
    ... au lieu et place de Monsieur Naccache Jacque Jacob démissionnaire...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 41·fr
    ...Nous ordonnons au greffier du tribunal d'accomplir les procédures ...
  • Journal Officiel·1994 / N°012·page 4·fr
    ...ière instance de l'Ariana, est acceptée à compter du 1er mars 1994...
  • Journal Officiel·1996 / N°097·page 6·fr
    ...- La demande doit être accompagnée d'une attestation de résidence ...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 50·fr
    ...eikh contre Mme Baya Chérif et accompagnée en vertu duquel une aff...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 15·fr
    ...uperficie de 597 m² dédiée à l'accueil, la cuisine, le groupe sani...