Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 5·fr
    ...à vélomoteur lorsqu'ils se déplacent en dehors du périmètre commun...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 11·fr
    ...u présent article en lieu et place dudit produit. 5. Si ce produi...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 12·fr
    ... Café Bar, exploité à Tunis, place Bab-Saadoon, connu sous le nom ...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 19·fr
    ...Mustapha DRISS est nommé Gérant statutaire en remplacement de Mons...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 57·fr
    ...30 | | Produits à recevoir/placements | 1 389 955 | 1 098 763 | ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 24·fr
    ...Hadj Mohamed ben Salah Aïed et Jemaâ ben Ali ben Belgacem ben Sale...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 23·fr
    ...oirs les plus étendus, en remplacement de Monsieur Redjeb Gassem, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 36·fr
    ...2°) Que Monsieur Amor ben Belgacem ben Abdallah El Queslati a cédé...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 8·fr
    ...Concentration sur place Armerier traditionnel (c'ab) Bobineur dévi...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 37·fr
    ...t à la Cour de Cassation, 8, place de la Monnaie à Tunis. La prés...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 15·fr
    ...2° Les agriculteurs tunisiens ont la faculté de remplacer la décla...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 15·fr
    ... Mohamed Salah Ben El-Hadj Belgacem El Abidi Agriculteur, demeuran...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 31·fr
    ...i en qualité de gérant en remplacement de Monsieur Habib Dhouib qu...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 26·fr
    ...Chamkhi épouse Khélifa Ben Belgacem Zanit tunisienne demeurant à Z...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 56·fr
    ...omme gérant statutaire en remplacement de Monsieur A. Hathroubi av...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 37·fr
    ...dent-Directeur Général en remplacement de Monsieur Hadj Ali Chouk,...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 17·fr
    ...t été désigné le membre à remplacer. ART. 7. — Il est tenu un pro...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 23·fr
    ...ssée + 1er étage) dans une surface bâtie égale à (854.4 m) l'immeu...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 21·fr
    ...Mines de Potasse d'Alsace S.A., 11, Avenue d'Altkirch, 68 — Mulhou...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 47·fr
    ... ruine non habitable car il menace ruine mesurant du côté Sud 23,5...