Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 9·fr
    ...a créance originaire encore subsistante du fait du non paiement du...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 11·fr
    ...Ces avantages consistent en ce qui suit : - déduction des revenus...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 2·fr
    ...ons fiscales ou parafiscales assis à l'exportation sur les marchan...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 28·fr
    ... de vente de coupons de tissus sis, à Tunis, 1, rue Saher. Les op...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 11·fr
    ...res ou autres ouvertures à chassis mobiles donnant directement sur...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 3·fr
    ...L'endossement peut ne pas désigner le bénéficiaire ou consister si...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 22·fr
    ... fonds de commerce d'épicerie, sis à Tunis, 9, rue Sidi El Benna. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 4·fr
    ...ne déclaration indiquant la consistance de ces immeubles et les lo...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 4·fr
    ...aque d'eau stagnante puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 21·fr
    ...ilière D'une propriété rurale sise au Nord-Ouest de Ville-Jacques...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 5·fr
    ...res du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignatio...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 8·fr
    ...s de bâtiments civils sont choisis soit directement par le maître ...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 6·fr
    ...- Les secrétaires de la chambre des députés assistent les administ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 22·fr
    ...Bar avec tous ses dépendances, sis à Hammamet et connu sous le nom...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que les châssis (1, 2, 3a, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 9·fr
    ...aire d'État à l'Information, assisté d'un Comité consultatif compo...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 15·fr
    ...- Le directeur de l'institut est assisté d'un directeur des études...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 2·fr
    ...assurer leur défense, de les assister ou de les conseiller. **ART...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 11·fr
    ...téressées soient en état d'y assister. # Article 22. 1) L'exécut...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 6·fr
    ...- Tout État membre qui enfreint, de manière persistante, son engag...