Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 69·fr
    ... BOUATTAY MOEZ | BOUATTAY NEE BACCAR ARBIA | | BOUATTOUCH HEDI |...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 26·fr
    ...siège social, ont, d'une part, accepté la démission de M. Ahmed Bo...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 27·fr
    ... quoi aucune objection ne sera acceptée. Fait avec l'autorisation...
  • Annonces Légales·2014 / N°144·page 42·fr
    ...entrée spéciale, un vaste pour accueillir les clients, une directi...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 118·fr
    ...La demande de réception par type de ces véhicules doit être accomp...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 5·fr
    ...ment à la mer exigé, doit être accompli à bord des bâtiments de la...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 17·fr
    ...Baccar, Banlieue de Bizerte dans le Gouvernorat de Bizerte, Justic...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 30·fr
    ...ur Mohsen Ben Saber gérant est acceptée à compter du 1er janvier 1...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 24·fr
    ...00 parts de 1000, chacune et l'acceptation d'un troisième associé....
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 36·fr
    ...nte des pièces de rechanges et accessoires d'automobiles exploité ...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 50·fr
    ...Les oppositions sont acceptées chez l'acheteur Mr Sami Hamida à so...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 53·fr
    ...ndu à Société Industrielle Des Accessoires d'Aluminiums la totalit...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 20·fr
    ...ormément aux dispositions de l'accord de paiement signé à Tunis le...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 34·fr
    ...e la Société (acheter, vendre, accepter ou refuser les marchandise...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 39·fr
    ...édé à Mr Salah Bousnina, qui a accepté d'acheter la totalité du fo...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 6·fr
    ...(20 moharem 1375), relatif à l'accession à la fonction publique en...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 27·fr
    ...une impasse où se trouve la voie d'accès. ## REQUISITION N° 57.49...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 25·fr
    ...N° 358 ## FIN DE GERANCE LIBRE D'un commun accord des parties, i...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 33·fr
    ...Baccar Tamzali Géomètre assermenté du Service Topographique. Le r...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 28·fr
    ...rdonnées doit être soumise à l'accord de l'Assemblée Spéciale des ...