Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 7·fr
    ...ndidats désigné par eux peut assister aux opérations de la commiss...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 15·fr
    ...ice de Mise en Valeur des Souassis en remplacement de Monsieur Ahm...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 20·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 13·fr
    ...liénables, incessibles et insaisissables jusqu'à la réalisation dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 31·fr
    ...Assiste le conducteur dans ses travaux, fait les coutures, assembl...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 17·fr
    ...é d'un magasin ouvrant au Nord sis à Sfax rue Bordj Ennar, limité ...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 5·fr
    ...L'épreuve orale consiste en une conversation entre le candidat et ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 27·fr
    ...n ce qu'il se compose d'un châssis pourvu de roues de support et d...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 29·fr
    ...abrique de pâtes alimentaires, sis avenue du 5 août à Sfax, lui ap...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 7·fr
    ...auté se prêtent mutuellement assistance, par l'entremise de leurs ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 46·fr
    ...Sur sa proposition de Conseil d'Administration peut pour l'assiste...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 15·fr
    ... de carburants et lubrifiants, sis à Sbikha, Gouvernorat de Kairou...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 43·fr
    ...e de matériaux de construction sis à Tunis 13 bis, Rue de la Commi...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 19·fr
    ... fonds de commerce d'épicerie, sis à Tunis, 6, rue de Suède, moyen...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 42·fr
    ...La totalité d'une maison ouvrant à l'Ouest, sise à Kairouan, quart...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 14·fr
    ...e des beaux arts de Nabeul, consistent en ce qui suit : - ordre d...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 12·fr
    ...Tahar Ammar Kessis, à compter du 1er janvier 1976 Mongi Ahmed Baân...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 31·fr
    ...Société d'un fonds de Commerce sis à Tunis : 6, Avenue de France e...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 36·fr
    ...ce de couture et prêt à porter sis à Tunis, 9, Rue d'Alger, avec s...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 15·fr
    ...iter des témoins et se faire assister d'un défenseur de son choix....