Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1970 / N°009·page 16·fr
    ...par Belgacem ben Amor Ouerghemmi. Au Nord : par Ahmed ben Abed Sa...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 43·fr
    ...296 par Monsieur Hédi Ben Bel-gacem El Hamami, en qualité de propr...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 21·fr
    ...n Lamine et Abdellaziz Ben Belgacem Chatty avec les pouvoirs les p...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 23·fr
    ...Mode de placement : Le présent emprunt obligataire est émis par ap...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 31·fr
    ...La Fabrication et le Commerce des Gateaux et des Glaces et des Con...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 25·fr
    ... Mohamed Ben Mohamed Ben Hadj Gacem El Gibi, en qualité de proprié...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 3·fr
    ...— Il est institué, en remplacement du canoan des oliviers, un « Im...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 49·fr
    ...UDA BECHIRA | BEN HAMMOUDA BELGACEM | BEN HAMMOUDA BESMA | | BEN...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 6·fr
    ... à des chariots pouvant se déplacer sur les profilés précités cons...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 25·fr
    ...de Maître Busatt, Avocat, 4, Place des Mayyrs, à Bizerte. N° 1.20...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 9·fr
    ...92 (Monastir Sayada) en face de l'abreuvoir romain, le périmètre s...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 37·fr
    ...Avoisinant la maison du côté Ouest se trouve un espace planté de 1...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 46·fr
    ...Sousse Km 3, à Kairouan, sur place en vertu du jugement et du cahi...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 9·fr
    ...L'exploitant doit aménager un espace pour l'accueil des clients et...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 32·fr
    ...Bechir Ben Chaieb Ben Hadj Hassen et Naceur Ben Saleni En-Najah. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 17·fr
    ...Hadj Belgacem ben Amara Essediri El-Harzi, en qualité de propriéta...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 37·fr
    ...Naceur Ben Mahmoud Kamoun sur une partie et les Héritiers de Hsoun...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 3·fr
    ...La surface couverte est de 240 mètres carrés. L'immeuble est entiè...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 35·fr
    ...aiez adjoint technique en remplacement de Monsieur Bouaïcha empêch...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 6·fr
    ... judiciaire procède à son remplacement. Art. 25. - Le bureau de l...