Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 18·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2009 / N°091·page 17·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantag...
  • Journal Officiel·2018 / N°016·page 5·fr
    ...L'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de directeur gén...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 21·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 1·fr
    ...rrigant à des entreprises les avantages de la loi du 27 avril 1962...
  • Journal Officiel·2014 / N°063·page 16·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 18·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 51·fr
    ...sée bénéficie de grade et des avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2024 / N°117·page 10·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 18·fr
    ...## Rationalisation de l'octroi des avantages fiscaux en matière de...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 33·fr
    ...ité, désirant bénéficier de l'avantage de la prise en charge par l...
  • Journal Officiel·2022 / N°062·page 23·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2022 / N°063·page 23·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1990 / N°030·page 4·fr
    ...e et bénéficie du rang et des avantages de directeur général d'adm...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 27·fr
    ...lisées 3) Œuvre à consolider davantage le droit à la culture et au...
  • Journal Officiel·2009 / N°086·page 33·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 38·fr
    ...13 mars 2014 avec fonction et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 13·fr
    ...nt des capacités, partage des avantages découlant de la commercial...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 23·fr
    ...20 - La cession des véhicules automobiles bénéficiant des avantage...
  • Journal Officiel·2019 / N°075·page 30·fr
    ...un cadre ayant le rang et les avantages d'un chef service ou sous-...