Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 23·fr
    ...14) Un terrain nu, sis sur la route de Dayer et de Saltenia, km. 2...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 20·fr
    ...pport de son fonds de commerce sis à Tunis 9, Rue Ali Bach Hamba, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 23·fr
    ...Fatma Bakir, Assistante sociale demeurant à Nabeul. 6) Mr. Tewfik...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 8·fr
    ...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 26·fr
    ...Dans ce cas, il doit être assisté par un directeur technique médec...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 10·fr
    ...rant, ces perfectionnements consistant en ce que le corps filtrant...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 22·fr
    ...Simon — MEIMOUN ses deux fonds de commerce de friperie, sis à Tuni...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 38·fr
    ...Les propriétaires d'actions au porteur désireux d'assister à la ré...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 25·fr
    ...Ben Abdelkader Ben Hadj Fredj, de 61 oliviers, sis au lieu dit « E...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 5·fr
    ...res du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignatio...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 6·fr
    ...- Le cabinet assiste le ministre dans l'exercice de ses fonctions ...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 14·fr
    ...en son établissement principal sis à Tunis 6, Rue Danton et en ses...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 6·fr
    ...5 - Le directeur exécutif est assisté d'un directeur exécutif adjo...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 14·fr
    ...— Les attachés de presse assistent les secrétaires de presse adjoi...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 4·fr
    ...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 10·fr
    ...c) Z Z1 Z2 et Z3, identiques ou différents, sont choisis parmi l'h...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 6·fr
    ...ter du 16 juin 1975 Abdelwabdi Sishaji, à compter du 1er juillet 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 23·fr
    ...— Les membres de la commission de contrôle ont le droit d'assister...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 12·fr
    ...4 - Le directeur général assiste aux réunions du conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 9·fr
    ...stème de contrôle interne - consistant dans le défaut de régularit...