108 831 résultats pour ""SIS""
- Journal Officiel·1960 / N°018·page 28·fr...onds de commerce de boucherie, sis à Ben-Avou (près de Tunis), bou...
- Journal Officiel·1965 / N°046·page 12·fr...mpter du 2 janvier 1964 Mme Bessis Lydie, à compter du 2 janvier 1...
- Journal Officiel·1995 / N°035·page 6·fr...Lesdites produits, biens ou marchandises sont saisis conformément ...
- Journal Officiel·1971 / N°036·page 24·fr...lissement de 1ère catégorie consistant en un dépôt d'explosifs sur...
- Journal Officiel·1977 / N°018·page 32·fr... déclenchement comporte un transistor qui devient conducteur lorsq...
- Journal Officiel·1968 / N°012·page 15·fr...ncerne, demander qu'il soit sursis à l'exécution d'une décision du...
- Journal Officiel·1976 / N°028·page 8·fr...Mehsan Gharmassi, directeur de l'hôtel de l'Oasis. Najjar Chhabane...
- Journal Officiel·1959 / N°063·page 2·fr...Toutefois, lorsque l'association poursuit un but d'assistance ou d...
- Journal Officiel·1963 / N°059·page 25·fr...Le fait qu'il consiste à faire passer une suspension relativement ...
- Journal Officiel·1969 / N°015·page 21·fr...d'administration peut pour l'assister lui adjoindre à titre de dir...
- Journal Officiel·1990 / N°083·page 23·fr...eillage des handicapés; 5) d'assister et de contrôler techniquemen...
- Journal Officiel·1965 / N°030·page 9·fr... des chefs de travaux et des assistants de faculté, par des profes...
- Journal Officiel·1971 / N°053·page 21·fr...Structure consistant en parties préfabriquées. Cette invention es...
- Journal Officiel·1993 / N°059·page 41·fr...se ; 11°) le refus de prêter assistance en cas de danger imminent ...
- Journal Officiel·1993 / N°069·page 27·fr...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 5·fr...Il peut demander qu'il soit sursis à l'exécution d'une mesure qui ...
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 4·fr...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
- Journal Officiel·1997 / N°029·page 9·fr...n ou plusieurs enseignants choisis par la commission du diplôme d'...
- Journal Officiel·1969 / N°054·page 8·fr...mpter du 1er mai 1968 Habib Kassis, à compter du 3 mai 1968 Habib ...
- Journal Officiel·1974 / N°029·page 18·fr... au siège social de la Société sis à Sfax, 39, Rue des Notaires. ...