Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 28·fr
    ...onds de commerce de boucherie, sis à Ben-Avou (près de Tunis), bou...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 12·fr
    ...mpter du 2 janvier 1964 Mme Bessis Lydie, à compter du 2 janvier 1...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 6·fr
    ...Lesdites produits, biens ou marchandises sont saisis conformément ...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 24·fr
    ...lissement de 1ère catégorie consistant en un dépôt d'explosifs sur...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 32·fr
    ... déclenchement comporte un transistor qui devient conducteur lorsq...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 15·fr
    ...ncerne, demander qu'il soit sursis à l'exécution d'une décision du...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 8·fr
    ...Mehsan Gharmassi, directeur de l'hôtel de l'Oasis. Najjar Chhabane...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 2·fr
    ...Toutefois, lorsque l'association poursuit un but d'assistance ou d...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 25·fr
    ...Le fait qu'il consiste à faire passer une suspension relativement ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 21·fr
    ...d'administration peut pour l'assister lui adjoindre à titre de dir...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 23·fr
    ...eillage des handicapés; 5) d'assister et de contrôler techniquemen...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 9·fr
    ... des chefs de travaux et des assistants de faculté, par des profes...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 21·fr
    ...Structure consistant en parties préfabriquées. Cette invention es...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 41·fr
    ...se ; 11°) le refus de prêter assistance en cas de danger imminent ...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 27·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 5·fr
    ...Il peut demander qu'il soit sursis à l'exécution d'une mesure qui ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 4·fr
    ...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 9·fr
    ...n ou plusieurs enseignants choisis par la commission du diplôme d'...
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 8·fr
    ...mpter du 1er mai 1968 Habib Kassis, à compter du 3 mai 1968 Habib ...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 18·fr
    ... au siège social de la Société sis à Sfax, 39, Rue des Notaires. ...