Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 43·fr
    ...'une parcelle de terre à bâtir sise au 2ème secteur de Gabès et qu...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 36·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle consiste à établir...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 15·fr
    ...- les sources d'assistance technique et de formation - les compéte...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 4·fr
    ...compter du 1er janvier 1965 Kassis Mohamed, à compter du 1er janvi...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 12·fr
    ...l'opération consistant à transférer les mollusques bivalves vivant...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 4·fr
    ...cio-économique concerné et choisis en fonction de leur compétence....
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que ce procédé consis...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 17·fr
    ...nte ou finement granuleuse, consistant en ce que la tuyère est div...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 51·fr
    ... salon de coiffure pour dames, sis à Tunis, 24, Rue de Marseille, ...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 15·fr
    ...rences ou à défaut de maître-assistant. ## CHAPITRE II ## Des ex...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 17·fr
    ...oire, comme il peut se faire assister devant le conseil de discipl...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr
    ...se ; 11°) le refus de prêter assistance en cas de danger imminent ...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 10·fr
    ...Le secrétaire général peut être assisté par un secrétaire principa...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 6·fr
    ...tés Publiques, des parts de saisissants ou d'intervenants, dans le...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr
    ... de trois membres au moins choisis parmi les coopérateurs ou non. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 30·fr
    ...ds de commerce de passementier sis à Tunis 31, Rue Djebel Bargou, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 4·fr
    ...10.** — Le Directeur Général assiste, sans voix délibérative, à to...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 52·fr
    ...s agricoles lui appartenant et sis à Tunis 46, Rue Ali Dargouth (e...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 20·fr
    ...nds de commerce de charcuterie sis à Tunis, 15, rue des Belges con...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 5·fr
    ...ractère amical, sportif ou d'assistance sociale, à l'exclusion de ...