Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 6·fr
    ...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 6·fr
    ...ment d'une parcelle de terrain sise à Mahdia du domaine public mar...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 17·fr
    ...omptant de d'arbres fruitiers, sise en la forêt de Sfax, entre les...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 22·fr
    ... e) examiner les demandes d’assistance technique présentées en ve...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 43·fr
    ...Le Directeur peut assister ou se faire représenter aux séances des...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 4·fr
    ...6) d'assister les promoteurs dans l'identification des projets, la...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 20·fr
    ...n et de fabrique de confiserie sis à Tunis 29, rue de Flandre conn...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 20·fr
    ...« Henchir Sidi Amor », consistant en terres de culture et parcours...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 3·fr
    ...u, si ceux-ci n'ont pu être saisis, la condamnation au paiement d'...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 39·fr
    ...notions de calcul courant de résistance des matériaux ainsi que de...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 4·fr
    ...vec les membres du jury, il consiste soit en un avis sur un ou plu...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 8·fr
    ...repreneurs ou fournisseurs choisis par le Président Directeur Géné...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 23·fr
    ...a) de divers immeubles sis à Paris, rue d'Anjou, N° 46-48 et 50, N...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 42·fr
    ...la totalité de trente trois pieds d'oliviers sis dans la forêt d'A...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 23·fr
    ...riété appelée Hai Ezzouhour consistant en une parcelle d'être comp...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 20·fr
    ...rade ou dans la catégorie en insistant sur la nécessité de lier la...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 7·fr
    ...4 - Le directeur général assiste aux réunions du conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 116·fr
    ... DE TUNISIE » sont invités à assister à l'Assemblée Générale Extra...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...se ; 11°) le refus de prêter assistance en cas de danger imminent ...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 15·fr
    ...BUGEIA, afférant au local sis à Tunis, 12, avenue de Ghana. Les o...