Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 13·fr
    ...civils et si besoin militaires accomplis par l'intéressé, 8) Une a...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 17·fr
    ...Monsieur LANFRANCA Marius, qui accepte, gérant de la Société, pour...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 16·fr
    ...« Ouarda 98 », située au lieu dit Baccar, Cheikhat de la Banlieue ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 34·fr
    ...Les oppositions seront acceptées entre les mains de l'acheteur pen...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 29·fr
    ...tal Habib Thameur à Tunis, est acceptée, à compter du 1er juillet ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 35·fr
    ...sents à l'Assemblée, déclarent accepter les fonctions d'Administra...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 25·fr
    ...Enzo Civilia-Piero Furlan, Sergio Maccone. Cette invention est ca...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 36·fr
    ... des liaisons du type donneur, accepteur avec le composé ionique, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 4·fr
    ...le par lettre recommandée avec accusé de réception ou par les voie...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 20·fr
    ...1°) L'exploitation de toutes agences d'accueil et d'organisation d...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 27·fr
    ...inars à dix mille dinars par l'acceptation d'un nouvel associé Mon...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 6·fr
    ...tre d'hémodialyse ne peut être accordée qu'à une personne physique...
  • Journal Officiel·2004 / N°103·page 14·fr
    ...Ils bénéficient des indemnités qui leur sont accordées à ce titre ...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 37·fr
    ...A SADOK B | | MAJRI SALAH | BACCOUCHE LOTFI | HAFSI ABDESSLEM BH...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 27·fr
    ...Ariane Baccouche, à compter du 1er juillet 1969. Brahim Darmeche, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 45·fr
    ...nds de commerce En vertu d'un ACC en date du 17 et 25 février 201...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 5·fr
    ...— Pour l'accomplissement de ses missions, le centre Bourguiba de m...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 11·fr
    ...es biens immeubles ainsi que l'acceptation des dons et legs, - To...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 7·fr
    ...Pour éviter qu'une dépression ou surpression accidentelle du circu...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 45·fr
    ... 1970, Distribution ayant reçu accord de principe de la Banque Cen...