Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Journal Officiel·2013 / N°061·page 10·fr
    ...isé n° 82-129 du 23 septembre 1982, et titulaires : 1) du diplôme...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 23·fr
    ... Vu la loi n° 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des for...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 35·fr
    ... instance de Béja sous le n° D5982096. Il a été décidé que le sièg...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 32·fr
    ...Vu la n° 82-89 du 20 décembre 1982 relative à l'infrastructure cul...
  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 9·fr
    ...tance de Tunis sous le n° D0133982017 en date du 20/12/2017, il a ...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 9·fr
    ...La BTEI a été constituée le 10 Août 1982 pour une durée de 99 ans ...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 24·fr
    ...e 26 Juillet 2011 sous le n°D249822007 2011E00268SRUB2 Transfert...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 46·fr
    ...us le n°11806552 quittance n°65982, il a été décidé : - Approbatio...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 20·fr
    ...ndant la période quinquenale (1982-1986) commenceront dans cette c...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 6·fr
    ... 1, le 22/12/2014, sous le n°D098272014, il a été constitué la SAR...
  • Annonces Légales·2017 / N°050·page 5·fr
    ... du 28/3/2017 quittance n° M035982 enregistrement n° 17501206, don...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 31·fr
    ...et n° 82-1313 du 24 septembre 1982, portant attributions et organi...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 27·fr
    ...Abdesselem | | 423 | 6756 | 1982 | " | " | 11,00 | Salem B.Hj.Ha...
  • Annonces Légales·2020 / N°074·page 2·fr
    ... - Tunis Identifiant unique : 982975L En vertu du procès-verbal ...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 35·fr
    ... Vu la loi n° 82-67 du 6 août 1982, portant encouragement aux inve...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 41·fr
    ... Vu la loi n° 82-67 du 6 août 1982, portant encouragement aux inve...
  • Annonces Légales·2010 / N°145·page 46·fr
    ...oui titulaire de la CIN n°02787982, qui a accepté d'acquérir le fo...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 64·fr
    .../2004 objet du titre foncier n°98299 Sousse sise à El Ghrabi Hamma...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 22·fr
    ...— Le décret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions d...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 5·fr
    ...stance de Tunis sous le n°D0135982013 en date 19/12/2013, il a été...