Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 28·fr
    ...meurant à Tunis, 2, Rue Hanon, agissant ensemble et solidairement,...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 39·fr
    ...Ennassim (Bourjel) 1002 Tunis, agissant en qualité de créancier él...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 6·fr
    ...de domicile à Mediez El Bab et agissant pour son compte, demande u...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 39·fr
    ...La Société Tunisienne de Banque Société anonyme agissant par son P...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 12·fr
    ...La gérance est confiée aux deux associés agissant ensemble. La rés...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 10·fr
    ... nom de son représentant légal agissant pour le compte du ministèr...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 33·fr
    ...Sont applicables les dispositions les plus favorables, qu'il s'agi...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 27·fr
    ...Taïeb ben Ali Gargouri, Abdelmajid ben Mohamed Gargouri, agissant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 9·fr
    ...— S'agissant d'une terre complantée par un établissement public et...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 27·fr
    ...med Ben Ahmed Krifa tunisien, Magistrat en retraite demeurant à M'...
  • Journal Officiel·1997 / N°072·page 5·fr
    ...Magistrat de premier grade A compter du 16 septembre 1997 - Must...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 24·fr
    ...r conséquence des actes ou des agissements contraires aux lois et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 12·fr
    ...é précité, étant précisé que s'agissant de compteur proportionnel,...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 24·fr
    ...Etat, Conseil Supérieur de la Magistrature, Haute Cour). - Les rap...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 26·fr
    ...l, le Conseil Supérieur de la Magistrature, la Haute Cour; - Les d...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 40·fr
    ...ayant son siège à Tunis, 68, Avenue Habib Bourguiba, agissant pour...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 11·fr
    ...Aouicha bent Mohamed ben Mansour ben Ahmed, agissant au nom des mi...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 20·fr
    ...### Forces mécaniques agissant sur un courant placé dans un champ...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 12·fr
    ... Mellala (Gouvernorat du Kef), agissant en son nom et pour son pro...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 49·fr
    ...nsieur Mohamed Ridha Djemmali, agissant en qualité de Président Di...