Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 3·fr
    ...Remplacer le texte de l'article 16 par le texte suivant : "Le con...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 45·fr
    ...- le statut particulier des agents du centre, - les tableaux de cl...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 9·fr
    ...## CHAPITRE 2 ### Conditions de Participation Art. 3. — Les date...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 7·fr
    ...- L'examen professionnel prévu par l'article 11 du décret susvisé ...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 33·fr
    ...2012P00579SRLB2 Cession de parts sociales Société «Huilerie Manz...
  • Journal Officiel·1987 / N°024·page 3·fr
    ...rre reprises à l'article premier ci-dessus. Art. 3. — Les disposi...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 6·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Est autorisé le virement de crédits d'artic...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 31·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des transports un concou...
  • Annonces Légales·2009 / N°153·page 39·fr
    criées auprès du tribunal de 1ère Instance de l'Ariana à partir de...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 36·fr
    ...— Les Lieutenants nommés dans les conditions prévues à l'article 4...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 5·fr
    ...L'exercice de l'option prévue à l'alinéa premier du présent articl...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 22·fr
    ...## TITRE IV ## Des Inspecteurs Centraux Art. 10. — Les Inspecteu...
  • Journal Officiel·2013 / N°031·page 6·fr
    ...2 - Peuvent participer au concours susvisé les bibliothécaires ou ...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 15·fr
    ...**Article Premier.** — Le paragraphe b de l'article 8 du décret su...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 22·fr
    ...Article premier - Est créé le périmètre public irrigué suivant, qu...
  • Journal Officiel·2026 / N°091·page 26·fr
    ...Tous les participants sont tenus de porter des gilets de couleur f...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 7·fr
    Les études sont réparties en deux cycles de quatre semestres chacu...
  • Journal Officiel·2009 / N°091·page 22·fr
    ...Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les deux cor...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 9·fr
    ...Un contrat de liquidité pour une période de 12 mois à partir de la...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 11·fr
    ...La partie dénonçant la convention ou en demandant la révision tota...