Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2025 / N°137·page 14·fr
    ...23, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 9·fr
    ... bénéficiera des émoÿments et avantages de Directeur Général d'Adm...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 14·fr
    ...ociété « Carthago CERAMIC » l'avantage prévu par l'article 52 bis ...
  • Journal Officiel·2013 / N°044·page 16·fr
    ...08, l'intéressé bénéficie des avantages attribués à un sous-direct...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 46·fr
    ...nateur de projet avec rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 18·fr
    ...94, l'interessé bénéficie des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 4·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2018 / N°018·page 17·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 27·fr
    ...Les modalités et les procédures d'octroi des avantages fiscaux pré...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 19·fr
    ...e) L'avantage prévu au présent article est déchu après un délai de...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 3·fr
    ...néficiaires des indemnités et avantages relatifs aux emplois fonct...
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 17·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2014 / N°017·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 19·fr
    ...u 23 janvier 1995, fixant les avantages fiscaux au profit des tuni...
  • Journal Officiel·2020 / N°088·page 12·fr
    ...e bénéficie de l'indemnité et avantages accordés au directeur géné...
  • Journal Officiel·2021 / N°103·page 11·fr
    ...t de l'Etat, avec fonction et avantages de directeur général. Vu ...
  • Journal Officiel·2010 / N°084·page 5·fr
    ...e Tunis, bénéficie du rang et avantages d'un secrétaire d'État. L...
  • Journal Officiel·2014 / N°046·page 24·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 23·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. --...
  • Journal Officiel·2000 / N°103·page 2·fr
    ...iété "New Tabrid Company" les avantages prévus par les articles 7,...