Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 14·fr
    ...ciété « Carthago CERAMIC » l'avantage prévu par l'article 52 bis d...
  • Journal Officiel·2013 / N°044·page 16·fr
    ...8, l'intéressé bénéficie des avantages attribués à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 46·fr
    ...ateur de projet avec rang et avantages de chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 18·fr
    ...4, l'interessé bénéficie des avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2018 / N°018·page 17·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de dire...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 27·fr
    ...Les modalités et les procédures d'octroi des avantages fiscaux pré...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 19·fr
    ...e) L'avantage prévu au présent article est déchu après un délai de...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 3·fr
    ...éficiaires des indemnités et avantages relatifs aux emplois foncti...
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 17·fr
    ...téressé bénéficie du rang et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2014 / N°017·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 19·fr
    ... 23 janvier 1995, fixant les avantages fiscaux au profit des tunis...
  • Journal Officiel·2020 / N°088·page 12·fr
    ... bénéficie de l'indemnité et avantages accordés au directeur génér...
  • Journal Officiel·2021 / N°103·page 11·fr
    ... de l'Etat, avec fonction et avantages de directeur général. Vu l...
  • Journal Officiel·2010 / N°084·page 5·fr
    ... Tunis, bénéficie du rang et avantages d'un secrétaire d'État. Le...
  • Journal Officiel·2014 / N°046·page 24·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 23·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ---...
  • Journal Officiel·2000 / N°103·page 2·fr
    ...été "New Tabrid Company" les avantages prévus par les articles 7, ...
  • Journal Officiel·2003 / N°101·page 3·fr
    ...s conditions d'octroi de ces avantages. Le Président de la Républ...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 2·fr
    ...n de certaines indemnités et avantages au profit des magistrats de...