Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 27·fr
    ...roit à nouveau, à une période globale de congés de maladie ordinai...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 7·fr
    ...ette atteint 15 % de la dette globale peuvent saisir le tribunal p...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 3·fr
    ... en service détaché, une note globale chiffrée suivie d'une appréc...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 7·fr
    ...et fixation de l'augmentation globale des salaires durant la pério...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 10·fr
    ...ciales conformément au nombre global de cartes et aux quotas régio...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 3·fr
    ... 1958, fixant la contribution globale due par la « Société des Oli...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 11·fr
    ...Toutefois, lorsque le montant global net du revenu annuel n'excède...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 8·fr
    ...e à 10% du chiffre d'affaires global hors taxe, pendant les 5 prem...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 21·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que l'endothermicité global...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 4·fr
    ...A ce titre, il établit les prévisions globales et les objectifs gé...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 9·fr
    ...s épreuves, le volume horaire global se rapportant à chaque cycle,...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 18·fr
    ...hysiques et à 10% du bénéfice global avant les déductions pour les...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 9·fr
    ...Le délai global d'exécution ne peut être modifié que par avenant e...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 13·fr
    ... deux chambres, c'est-à-dire, globalement, échange de chaleur unif...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 11·fr
    ...pondantes sur la base du taux global prévu à l'article 7 alinéa 1e...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 4·fr
    ...Le montant global de l'indemnité, pour l'ensemble de ces agents es...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 4·fr
    ...dans la limite de la capacité globale prévue au premier alinéa du ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 10·fr
    ...éficier de primes spécifiques globales à l'exclusion de toute autr...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 13·fr
    ...énéfice de primes spécifiques globales à l'exclusion de toute autr...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 31·fr
    ...u pour être ajoutée à la note globale du client; 5) Les notes ains...