...e se prononcer dans un délai maximum de sept jours, à dater de la ...

...à Sahline 5012 dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pa...

...ds du commerce dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pa...

...s réclamations dans un délai maximum de quatre (4) mois à compter ...

... cuivre Nabeul dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pu...

...Toute opposition est recevable au local concerné dans un délai max...

...r, 3000 - Sfax dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pu...

... du type villa comportant au maximum deux niveaux d'habitation (re...

...— Le maximum de l'amende et la peine d'emprisonnement sont toujour...

... peut dépasser 104 heures au maximum et ce, par arrêté du ministre...

...ni Gafsa et ce dans un délai maximum de vingt jours à partir de la...

...e du F.C et ce dans un délai maximum de 20 jours à compter de la p...

...rée de ces services de l'âge maximum légal du candidat. B - Après...

...- Fournir le maximum d'informations sur le décédé et présenter si ...

...é de réception dans un délai maximum de 20 jours à partir de cette...

... minute et âgés de 30 ans au maximum au 1er janvier de l'année du ...

...à Mateur et ce dans un délai maximum de 20 jours à compter de l'in...

...tivité et un exemplaire d'un maximum de quatre travaux sélectionné...

...stance de Sfax dans un délai maximum de 70 jours à compter de la d...

...Le directoire peut se composer de cinq membres au maximum. Ils doi...