Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 93·fr
    ...festations commerciales ou autorisation pour mission à l'étranger....
  • Journal Officiel·2012 / N°076·page 1·fr
    ...2-17 du 21 septembre 2012, autorisant l'Etat à souscrire à l'augme...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 34·fr
    ... 217 000 | | | | | - Vulgarisation de la pêche | 120 000 | |...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 2·fr
    ...u 4 décembre 2009, portant autorisation de la cession partielle d'...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 3·fr
    ...ement du 14 novembre 2017, autorisant la construction et l'exploit...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 20·fr
    ...Pour prendre part aux enchères, se faire délivrer une autorisation...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 22·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 3·fr
    ...- Pour les étrangers, ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisati...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 7·fr
    ...— Un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporai...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 43·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 3·fr
    ...nistre du 23 juillet 2008, autorisant la construction et l'exploit...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 49·fr
    ...| | | | - Actions de vulgarisation agricole | 1 100 000 | | ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 20·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter à...
  • Journal Officiel·1983 / N°001·page 20·fr
    ...teurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation...
  • Journal Officiel·2020 / N°094·page 42·fr
    ...insi que les mémoires de régularisation des ordres de mission, - ...
  • Annonces Légales·2004 / N°041·page 3·fr
    ...Les étrangers doivent avoir une autorisation du gouverneur. 2004R...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 25·fr
    ...le Gouverneur de Sousse l'autorisation prévue par le décret du 4 j...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 15·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 6·fr
    ...ieur du 17 septembre 1985, autorisant la construction de la dériva...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 16·fr
    ... n° 75-384 du 17 juin 1975 autorisant les ministres et secrétaires...