Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 19·fr
    ...Cette réduction est accordée aux sociétés qui procèdent à l'admiss...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 15·fr
    ...- D'accepter la démission de Monsieur Khaled Kacem de ses fonction...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 63·fr
    ...n sa qualité d'agent comptable accrédité auprès d'une ambassade et...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 17·fr
    ... il appert que Monsieur Joseph CANACCINI a donné avec quitus sa dé
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 18·fr
    ...Khira ben Nejma, née Accacha, à compter du 19 juillet 1960. Ameur ...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 10·fr
    ...rogramme tendant à favoriser l'accession à une tenue vestimentaire...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 2·fr
    ... rémunération et des avantages accordés à ce dernier. Il est nommé...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 15·fr
    ...Beau Site (près de Tunis), qui acceptent sont désignés comme géran...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 14·fr
    ...rts Comptables de Tunisie, qui accepte ses fonctions, en tant que ...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 6·fr
    ... international est habilitée à accomplir par elle-même ou par appe...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 9·fr
    ...Ces mémoires devront être accompagnés d'un relevé établi en quatre...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 15·fr
    ...— Il est accordé à la Compagnie des Phosphates et du Chemin de Fer...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 16·fr
    ...à compter du 1er janvier 1969 Baccouche Meftah ben Salem à compter...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 5·fr
    ...nctions de chef de service des accidents du travail à la direction...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 7·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 13·fr
    ...la route d'où la voie d'accès puis la mer; A l'Ouest : Ali Gmar. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 26·fr
    ...0), et comportant des moyens d'accrochage pouvant être constitués ...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 9·fr
    ... auxiliaires de l'agence après accord du ministre de la formation ...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 4·fr
    ...e la compagnie, et en général, accomplir tout ce qui est nécessair...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 8·fr
    ...Le député qui a accepté, en cours de mandat, une fonction incompat...