Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 91·fr
    ...Lesquels ont accepté les dites fonctions. — qu'elle a nommé, comm...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 14·fr
    ...à compter du 1er octobre 1970 Haccat Ali, à compter du 1er octobre...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 8·fr
    ...— Toutes facilités doivent être accordées aux commissions administ...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 8·fr
    ...° 1639511 X, a vendu à Marwen Baccouche titulaire de cin 07460399 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 23·fr
    ..., notamment la fabrication de raccords flexibles pour toutes les a...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 33·fr
    ...Le lotissement municipal, Mohamed El Baccouch, et Brahim Bou Ech C...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 5·fr
    ...Lif, gouvernorat de Tunis, est acceptée à compter du 1er juillet 1...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 29·fr
    ...ui devrait nécessairement être accepté par tout acquéreur. Mise à...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 7·fr
    ...ission ou de récusation dûment acceptée et toutes les fois qu'un o...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 13·fr
    ...- Pour les fonctionnaires nommés à un grade déterminé et ayant acc...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 20·fr
    ...i les candidats titulaires du baccalauréat, s'effectue conformémen...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 5·fr
    ....312,000D pour les différentes accessoires constitués par le patio...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 4·fr
    ...- Pour l'accomplissement de ses missions, il est alloué à l'unité ...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 7·fr
    ...re de points, la priorité sera accordée au plus âgé. Art. 12. — L...
  • Journal Officiel·1992 / N°065·page 13·fr
    ...tes et orale, la priorité sera accordée au plus âgé. Art. 12. - L...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 11·fr
    ...rdonnées doit être soumise à l'accord de l'Assemblée Spéciale des ...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 50·fr
    ...ux comptes et aux apports, ont acceptés les fonctions à eux confér...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 41·fr
    ...e composant d'un grand salon d'accueil, sale à manger, 5 chambres ...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 21·fr
    métalliques d'une superficie de 41m², on y accède par un escalier ...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 15·fr
    ...ste une impasse où se trouve l'accès, à l'Est par la maison d'Abde...