Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 29·fr
    ...r Monsieur Taïeb Ben Aïssa El Baccouche, en qualité de propriétair...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 46·fr
    ...enant à Hammadi ben Nasr, on y accède par la route Sidi Messaoud, ...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 11·fr
    ...s de crédit qu'elles peuvent s'accorder mutuellement ou au moyen d...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 23·fr
    ... du Commerce de Tunisie dont l'accord est soumis à l'autorisation ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 66·fr
    ...route de Sousse d'où l'accès, à l'Ouest : Salha Ben Ali Lamine. *...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 4·fr
    ...Fathi Latrach et son accompagnant des notaires de Médenine en date...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 25·fr
    ...Le recrutement du personnel vacataire est soumis à l'accord préala...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 16·fr
    ...t aux candidats titulaires du baccalauréat ou d'un diplôme équival...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 48·fr
    ...ée par lettre recommandée avec accusé de réception aux Sociétaires...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 37·fr
    ... parties séparées, toutefois l'accès à l'une des parties se fait à...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 24·fr
    ... Mme Fatma Kasid lesquels ont accepté lesdites fonctions III — C...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 17·fr
    ...r agir au nom de la fondation, accomplir ou autoriser tous les act...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 8·fr
    ...naire choisi et il procède à l'accomplissement des procédures de c...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 22·fr
    ...b) accepté la démission de MM. Abdelhamid EL KOBBI, Dr M'Hamed BEN...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 14·fr
    ...nt par lettre recommandée avec accusé de réception quinze jours au...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 32·fr
    ...## GERANCE LIBRE D'un accord commun entre M. Joseph Eyraud et Mme...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 23·fr
    ...Baccar Taieb, Président. Taieb Karaa, Vice-Président. Ali ben Yahm...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 59·fr
    ... Tunis, 20, rue de l'Inde, qui accepte, a été désigné en qualité d...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 29·fr
    ...hier des Charges ne seront pas acceptées.(M.F : 4850 S) 2013R0321...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 22·fr
    ...pourront être changés qu'après accord de la direction générale des...