108 831 résultats pour ""SIS""
- Journal Officiel·1959 / N°034·page 9·fr...La confiscation des objets et appareils régulièrement saisis sera ...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 21·fr...n fonds de Commerce (Coiffeur) sis à Tunis, 2, rue François Bourga...
- Journal Officiel·1998 / N°054·page 37·fr...t, les étudiants les ayant choisis sont alors invités à reporter l...
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 35·fr...Ensemble de l'Hôtel connu sous le nom de « LALLA MARIEM » sis à Za...
- Journal Officiel·1998 / N°060·page 5·fr... et notamment l'obligation d'assistance et de conseil gratuit des ...
- Journal Officiel·1971 / N°029·page 2·fr...imes par kilogramme net, est assise, liquidée et recouvrée, les in...
- Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr... vente de denrées alimentaires sis à Tunis, 81, avenue de Londres ...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 32·fr...rie-Pâtisserie de la Marine », sis à Bizerte, rue Commandant Jeand...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 31·fr...n location à Madame Marceen Bessis, épouse Joseph Uzan, demeurant ...
- Journal Officiel·1966 / N°035·page 30·fr...1°) son usine de fabrication de chaussures, sise à Tunis, 24, rue ...
- Journal Officiel·1970 / N°021·page 20·fr...nts exigibles, peuvent seuls assister à l'Assemblée Générale ou s'...
- Journal Officiel·1965 / N°060·page 21·fr...Pour chaque section le président est assisté par le Directeur d'Et...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 4·fr...— Le contrat de travail subsiste entre le travailleur et l'employe...
- Journal Officiel·1967 / N°008·page 14·fr...Cette invention est caractérisée par ledit procédé qui consiste à ...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 2·fr...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
- Journal Officiel·1994 / N°069·page 56·fr...- Le régime spécial consiste à établir le 15 de chaque mois, une f...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 21·fr...action porte sur des immeubles sis en Tunisie ou sur des meubles s...
- Journal Officiel·1962 / N°045·page 8·fr...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
- Journal Officiel·1976 / N°027·page 13·fr...ments ; — la formation et l'assistance pédagogique des agents cha...
- Journal Officiel·1966 / N°052·page 36·fr...l de 5 dinars au moins, peut assister aux dites Assemblées ou s'y ...