Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 35·fr
    ...rt de l'établissement hôtelier sis à Nefta dénommé « SAHARA PALACE...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 6·fr
    ...— assister les ressortissants de l'État d'envoi dans leurs démarch...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 43·fr
    ...erce de café, bar, restaurant, sis à Tunis, 79, rue de Portugal, e...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 34·fr
    ...ce (patente exclue) d'épicerie sis à Tunis, 10, rue Courbet. Les ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 9·fr
    ...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 27·fr
    ...Mohamed Makni a assisté à Sijax ou au Griffe du Tribunal de Premiè...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 18·fr
    ...1er juillet 1975 Mohamed Taieb Sisi Abdi, à compter du 1er juillet...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 52·fr
    ...il composé de cinq membres choisis parmi les actionnaires et nommé...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 18·fr
    ...Composé de trois à douze membres, choisis et nommés par l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 13·fr
    ...d'Administration peut pour l'assister lui adjoindre à titre de Di...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 16·fr
    ...e café dénommé « Café Dougga » sis 82, rue Bab El Kadra à Tunis. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 4·fr
    ...sation par l'aveugle seul ou assisté éventuellement d'une tierce p...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 5·fr
    ...iter des témoins et se faire assister d'un défenseur de son choix....
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 35·fr
    ... avocat, Maître Taïeb BEN DAI, sise à la dite adresse. **Partie s...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 5·fr
    ...ion à tout participant ayant assisté régulièrement à l'ensemble de...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 39·fr
    ...t d'olive, démunie de matériel sise à Sidi Ameur, à la place de la...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 8·fr
    ...res du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignatio...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 17·fr
    ...nds de commerce et d'huilerie, sis à Téboursouk, comprenant la cli...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 7·fr
    ...d'éclairage artificiel doit consister en une ou plusieurs lampes é...