Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 120 résultats pour ""2 PI""
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 26·fr
    ...utre moitié restant comprenant 2 pièces limitée : - Au Sud : Abda...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 21·fr
    ...ctares environ, complantée de 22 pieds d'oliviers et 300 arbres fr...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 10·fr
    ...La totalité de la parcelle comptant de 102 pieds d'amandiers, 15 f...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 28·fr
    ...La totalité de la parcelle complantée de 102 pieds d'amandiers, 15...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 15·fr
    ...ces, 1 cuisine et W.C. Le 2e : 2 pièces, 1 cuisine et W.C. b) Deux...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 18·fr
    ...riétaire; 2° un appartement de 2 pièces avec cuisine et W.C. occup...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 27·fr
    ...Elle est plantée par 22 pieds d'oliviers, 14 amandiers, 6 figuiers...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 32·fr
    ...çade et formant un logement de 2 pièces, cuisine et W.C. ladite co...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 32·fr
    ...rtier Sahloul, se composant de 2 pièces, l'une d'elles sans plafon...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 33·fr
    ...talité de la maison comprenant 2 pièces, en pisé, limitée : au Sud...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 33·fr
    ...4) La moitié d'une terre contenant 12 pieds d'oliviers adultes et ...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 5·fr
    ...d'oliviers et 72 pieds d'oliviers. **Poursuivants** : La dame Fat...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 30·fr
    ...utre moitié restant comprenant 2 pièces limitée : Au Sud : Abdall...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 18·fr
    ...et W.-C.; c) un appartement de 2 pièces, salle de bains et W.-C.; ...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 3·fr
    ...des Ababsa (Sened El Abarir N° 2 Pir Lahmar) de la délégation de G...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 29·fr
    ...çade et formant un logement de 2 pièces, cuisine et W.C., la dite ...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 21·fr
    ...nance de 2 ha., complantée de 22 pieds d'uliviers, délimitée : A ...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 24·fr
    ...ectares environ complantée de 82 pieds d'oliviers, limitée : Au S...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 20·fr
    ...tares environ, complantée de 102 pieds de jeunes oliviers dont 28 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 18·fr
    ...et demi environ complantée de 62 pieds d'oliviers limitée : - Au ...