Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 6·fr
    d'Architecture et d'Urbanisme (I.T.A.A.U) prévues par le décret su...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 31·fr
    ...| 23 24 25 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 53·fr
    ...| 406 conforme à la parcelle n° 3 704 conforme à la parcelle n° 4 ...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 15·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 68·fr
    ...Monsieur Amor Bouzguenda est nommé architecte en chef à l'institut...
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 15·fr
    ...| 4 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 59792 A...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 39·fr
    ...Conforme à la parcelle n° 2 155 Conforme à la parcelle n° 682 du p...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 27·fr
    ...113 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | situation fon...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 22·fr
    ...7- Les marchandises ne peuvent être enlevées selon l'une des procé...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 7·fr
    ...1) El Hadef Ben Lakhdar, pour la parcelle 1 d'une contenance de 36...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 17·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 20·fr
    ...Parcelle 14 du présent bornage provisoire. ## Parcelle 14 : Au N...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 88·fr
    ...| 593 conforme à la parcelle n°6 599 conforme à la parcelle n°4 du...
  • Journal Officiel·1996 / N°026·page 4·fr
    ...- un premier cycle d'études d'architecture (P.C.E.A) d'une durée d...
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 16·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1999 / N°001·page 3·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 7·fr
    ...Le rapporteur de la thèse d'architecture doit être un architecte t...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 51·fr
    ...| 286 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 60109...
  • Journal Officiel·2019 / N°070·page 6·fr
    ...Madame Saoussen Dridi, gestionnaire de documents et d'archives, es...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 14·fr
    Tableau parcellaire rectificatif du décret n° 86-1190 du 21 novemb...